«Loi Carle » (2009)
Loi du 29 octobre 2009 dite «Loi Carle » « La contribution de la commune de résidence pour un élève scolarisé dans une autre commune dans une classe élémentaire d’un établissement privé du premier...
Étiqueté : Ecole primaire
L’égal accès des enfants à la cantine de l’école primaire, BAUDIS Dominique
L’égal accès des enfants à la cantine de l’école primaire, BAUDIS Dominique, Défenseur des droits, mars 2013. Après une enquête sur les cantines scolaires lancée à la rentrée 2012 par le Défenseur des droits,...
La lettre de M. Jules Ferry aux instituteurs (27/10/1883)
La lettre de M. Jules Ferry aux instituteurs, le 27 novembre 1883 « Au moment de proposer aux élèves un précepte, une maxime quelconque, demandez-vous s’il se trouve à votre connaissance un seul honnête homme...
Laicité – 1911
Ce mot est nouveau, et, quoique correctement formé, il n’est pas encore d’un usage général. Cependant le néologisme est nécessaire, aucun autre terme ne permettant d’exprimer sans périphrase la même idée dans son ampleur....