Le fait religieux Dans l’entreprise, ARNOULT-BRILL Édith, SIMON Gabrielle

Le fait religieux Dans l’entreprise, ARNOULT-BRILL Édith, SIMON Gabrielle, Conseil économique, social et environnemental, novembre 2013.

L’avis du CESE porte sur le fait religieux dans le secteur privé des entreprises, des associations et des structures agissant pour le compte des collectivités publiques. Le CESE s’efforce de cerner, dans la première partie de son avis, la réalité de la notion de fait religieux dans l’entreprise tant à partir des règles juridiques applicables qu’à partir des faits et des pratiques rapportés et analysés par les acteurs de terrain et différents observateurs. Il consacre la deuxième partie de cet avis à des recommandations visant à faciliter l’accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de bonnes pratiques s’appuyant sur l’implication des acteurs de l’entreprise.